Marque enregistrée - Marque en vigueur

MON ENTREPRISE MON SPORT
LE PAPE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4318746
Date de dépôt :
01/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2026
MON ENTREPRISE MON SPORT de LE PAPE

Présentation de la marque MON ENTREPRISE MON SPORT

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PAPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MON ENTREPRISE MON SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PAPE domicilié(e) 39 rue d'Artois - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 656 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. Isabelle COTONNEC domicilié(e) 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France.

La marque MON ENTREPRISE MON SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON ENTREPRISE MON SPORT arrivera à expiration en date du 1 décembre 2026.

LE PAPE a également déposé les autres marques suivantes : LEPAPE-ELITE , en selle Marcel , LEPAPE VOTRE SÉLECTIONNEUR D'ÉQUIPEMENT SPORTIF , LE PAPE , THALASSOFIRST , LEPAPE PRIVÉ , SAUNAFIRST , AU COEUR DE VOTRE SPORT , LEPAPE-ELITE AU COEUR DE L'ACTION


LE PAPE, Société par Actions Simplifiée - 39 rue d'Artois - 75008 - PARIS - France - SIREN 439656976


IPSIDE, Mme. Isabelle COTONNEC - 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Publicité ; publicité par correspondance ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité dans le domaine du sport ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; parrainage publicitaire ; agence publicitaire, service de location d'espaces et de temps publicitaires ; services d'abonnement de journaux pour les tiers, à une lettre d'information ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; comptabilité ; conseil en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; gestion, location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions et autres manifestations publiques à buts commerciaux ou de publicité ; traitement de données et d'informations par moyens électroniques ; stockage électronique de données et d'informations transmises par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique terrestre ou par tout autre moyen de télécommunication ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail, en gros ou semi-gros, par correspondance, en direct ou via Internet d'équipements sportifs, d'articles de sport ; services de vente au détail, en gros ou semi-gros, par correspondance, en direct ou via Internet de matériels de sport, chaussures, vêtements, textiles, chapellerie, montres, instruments chronométriques, bijoux, produits de soins, de toilettes, produits diététiques, compléments alimentaires, appareils médicaux, appareils et installation de production de vapeurs, jeux, jouets ; présentation (démonstration) au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue de marchandises ou sur un site Internet ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de vente au détail, en gros ou semi-gros, par correspondance, en direct ou via Internet d'équipements sportifs pour la course à pied, le vélo, la randonnée, le fitness, le golf ; publicité relative à des articles de sport ou des événements sportifs ; organisation d'opérations promotionnelles concernant des articles de sport ou des événements sportifs ; services d'achats groupés, de ventes privées d'articles de sport, articles d'équipements pour le sport, matériels de sport, chaussures, vêtements, textiles, chapellerie, montres, instruments chronométriques, bijoux, produits de soins, de toilette, produits diététiques, compléments alimentaires, appareils médicaux, appareils et installation de production de vapeurs, jeux, jouets ; informations et conseils commerciaux au consommateur ; conseil et aide au développement et à la création de réseaux de franchise et de commerce organisé, à savoir conseil et aide à l'organisation et à la direction des affaires pour des sociétés franchisées ; conseils en organisation et direction de réseaux de franchise ; service de promotion de la franchise (ou du franchisage) et du commerce organisé ; relations publiques ; service d'abonnement à une lettre d'information dans le domaine de la franchise en matière de sports ; relations publiques ; services de promotion des ventes par fidélisation de la clientèle ; services de référencement commercial de sites informatiques sur un réseau de télécommunications ; services de mise en relation commerciale ou publicitaire de sites informatiques et d'orientation vers des sites informatiques sur un réseau de télécommunications, notamment via un site portail ; direction professionnelle des affaires artistiques (imprésarios) ;

Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, téléphoniques, audiovisuelle, par télévision, par terminaux d'ordinateur ; communications par réseaux de fibres optiques ; télécommunications, diffusion de données et d'informations, notamment via un site internet dans le domaine sportif (avec des informations concernant l'entraînement, la nutrition, la santé, les équipements, les événements sportifs) ; télédiffusion ; transmission, diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique terrestre ; communications (transmission) d'informations par voies télématiques ; transmission de messages, de télégrammes, d'images, de sons assistée par ordinateur ; émissions télévisées, diffusion et transmission de programmes notamment par radio, télévision, vidéogrammes, réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites, câble, par réseau numérique terrestre notamment en relation avec le sport ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de fournitures de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, télévisés ; services de discussion en ligne (messagerie instantanée) sur Internet ; services de transmission de données, de sons ou d'images ; transmission d'informations en ligne concernant l'actualité ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial notamment pour l'animation de réseaux sociaux et communautaires ; service de fourniture d'accès à des sites informatiques via un site portail ; services de téléchargement de bons d'achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de bons-cadeaux, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de débit et de crédit (non magnétiques) ;

Divertissement ; services de loisirs ; éducation ; formation ; information en matière de divertissement, d'éducation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; divertissements radiophoniques et/ou par télévision et/ou par réseau de communication mondiale ; activités sportives et culturelles ; conseils et information sur le sport, la forme physique (notamment l'entraînement, la nutrition, la santé, les équipements, les événements sportifs) ; édition et publication de textes, d'illustrations, livres, revues, journaux, magazines, périodiques en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à but publicitaire) y compris publications électroniques et numériques de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia ; édition et publication de jeux, notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact, sur support magnétique ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de journaux, de périodiques disponibles en ligne ; micro-édition, prêts de livres ; production de spectacles, de films, d'émissions télévisées, de reportages, de vidéogrammes, de phonogrammes ; organisation de colloques ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement notamment dans le domaine du sport ; organisation d'événements sportifs ; organisation de compétitions sportives organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; montage de programmes, d'émissions ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès notamment dans le domaine du sport ; organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif notamment dans le domaine du sport ; réservation de places de spectacle ; service d'enregistrement de sons (studio d'enregistrement) ; service d'enregistrement d'images (filmages) ; organisation de stages de perfectionnement sportif pour les sportifs amateurs ou professionnels ; services d'encadrement lors d'entraînements sportifs (formation) ; organisation et conduite de rencontres interprofessionnelles et de colloques relatifs au sport ; organisation de tests et sélections pour les sportifs (compétitions) ; activités de conseil et d'information relative aux services précités ; conseils professionnels dans les domaines du sport, de la condition physique et de l'exercice physique pour les sportifs.